August 25th, 2020

Voici les taxes à payer lors de la vente d’une maison en Espagne

La vente d’une maison implique une série de taxes auxquelles le propriétaire devra faire face.C’est un sujet avec lequel les vendeurs ne sont souvent pas tout à fait familier et qui peut susciter des doutes.

Wim Verhoef
Wim Verhoef Marketing Director

De Porfinca, votre agence immobilière de confiance sur la Costa Brava, nous souhaitons que vous connaissiez les 3 taxes à payer lors de la vente d’une maison.

Cet impact fiscal affecte tous les propriétaires qui officialisent la vente de tout bien immobilier.Ce sont des taxes locales ou d’État qui affectent différentes zones, dont le montant varie généralement selon différents facteurs, tels que l’emplacement de la propriété ou le prix final de vente.

1. Une taxe sur la plus-value municipale

Aussi connu ici sous le nom de IIVTNU.Cette taxe correspond à l’administration locale de la municipalité où se trouve la propriété et fait référence à l’augmentation de la valeur des terrains urbains.

Son prix est fixé par la mairie de la ville.Il peut être exempté s’il est démontré que pendant la durée de la propriété, il n’y a pas eu augmentation de la valeur.

2. La taxe sur le revenu des particuliers ou des personnes physiques

Cette taxe, également appelé IRPF, est effectuée puisque la vente d’un bien immobilier est considérée comme un gain patrimonial ou plus-value. 

Dans ce cas, il s’agit d’une taxe d’État dont la valeur est taxée entre 19% et 23%, selon le prix de la maison. Il y a trois cas dans lesquels il est exempté:

  • Lorsque le propriétaire a plus de 65 ans et souhaite vendre sa résidence principale. 

  • Lorsque l’argent obtenu de la vente est investi dans l’achat d’une nouvelle propriété. Le bénéfice réinvesti sera celui qui pourra être déduit et en cas de différence, ceci sera imposé. 

  • Lorsque le propriétaire a plus de 65 ans, il a vendu une résidence secondaire (non l’habituelle) et a réinvesti ce profit en contractant une rente viagère.

3. La taxe sur les biens immobiliers (IBI)

Il s’agit d’une taxe annuelle qui entre en vigueur le 1er janvier. Par conséquent, il appartient à la personne qui est propriétaire à l’époque. Dans le cas où le bien serait vendu après cette date, à des fins légales, le nouveau propriétaire doit payer la part proportionnelle lors de l’achat de la propriété.

Il est vraiment important d’être au courant de toutes ces taxes, car sinon, le propriétaire pourrait faire face à des surtaxes ou des pénalités de l’administration fiscale.

Et pour faire ce qu’il faut à temps, il est préférable de faire confiance à des conseillers fiscaux experts. 

À Porfinca, votre agence immobilière sur la Costa Brava, nous accompagnons nos clients du début à la fin dans le processus d’achat et de vente et nous nous occupons de toutes les procédures et les procédures nécessaires.

Si vous êtes intéressé à vendre votre propriété à Begur, Calella, Pals, Tamariu, Platja d’Aro ou tout autre coin de la Costa Brava, n’hésitez pas, contactez notre équipe et vous assurez un processus d’achat-vente réussit sans aucune surprise.

* Taxes applicables en Espagne